Chers amis, ceci est mon premier post dans ce blog consacré à la stratégie procédurale et aux "vices de procédure".
Chaque semaine,
il sera publié un article sur un cas précis que j'ai rencontré dans l'une de mes procédures.
Je vous donnerai les dernières jurisprudences de la cour de cassation concernant des points précis de procédure et plus particulièrement concernant les "vices de procédure" (c'est à dire les nullités de procédure).
Je vous donnerai également les dernières décisions que mon cabinet a obtenu en matière de nullité de procédure (ainsi que l'argumentation juridique et les jurisprudences sur lesquelles je me suis fondé afin d'obtenir ce "vice de procédure").
Dès la semaine prochaine, la réflexion portera sur une décision que je viens d'obtenir concernant l'annulation du débat contradictoire devant le juge des libertés et de la détention, ce qui a provoqué la mise en liberté du client mis en examen.
Ce blog n'a pas pour objectif d'étaler mes succès judiciaires mais uniquement mes réflexions sur les nullités de procédure, les stratégies procédurales, la procédure et ses évolutions, les dernières jurisprudences sur des points précis etc etc
A très bientôt chers amis!
Jean-Denis FLORI Avocat